Livraison : Taxes, droits de douane et frais de douane

Chez Emotiv, nous nous efforçons de rendre votre expérience d'achat aussi fluide et transparente que possible. Toutes les commandes, expédiées vers n'importe quel pays, peuvent être soumises aux taxes de vente applicables, à la TVA, aux droits d'importation, aux frais de douane ou à d'autres frais imposés par le gouvernement — il n'y a aucune exception selon la destination ou la taille de la commande.

Ces frais sont déterminés par le pays de destination et ses réglementations locales applicables, et sont généralement à la charge du destinataire.

Emotiv ne collecte pas les droits d'importation, la TVA ou d'autres frais/taxes de douane dans le prix du produit ou lors du paiement, et ne peut pas prédire ou garantir le montant de ces frais, car ils sont déterminés par les autorités douanières du pays de destination au moment de l'importation.


Commandes en Californie

Les commandes expédiées en Californie sont soumises à la taxe de vente de l'État de Californie de 8.5%. La taxe applicable sera calculée et facturée lors du paiement en fonction de l'adresse de livraison.

Remarque : La taxe de vente de la Californie et les droits d'importation sont deux frais distincts provenant de deux autorités différentes — le paiement de l'un ne réduit ni ne couvre l'autre. Si votre commande est expédiée depuis l'extérieur des États-Unis vers une adresse en Californie, vous pouvez être redevable de ces deux frais. (La taxe de vente de la Californie ne s'applique que lorsque l'adresse de livraison est en Californie — elle ne s'applique pas aux commandes expédiées ailleurs.)


Organisations exonérées de taxes

Si votre organisation est exonérée de taxes, vous pouvez fournir des documents d'exonération fiscale valides lors du processus de dédouanement ou de taxation applicable. Selon la destination et le type de taxe ou de droit concerné, votre transporteur ou les autorités douanières/fiscales locales peuvent demander ces documents lors du dédouanement de l'envoi.

Veuillez noter que Emotiv ne peut garantir qu'une exonération fiscale éliminera ou réduira toutes les taxes, droits ou frais de douane, car ceux-ci sont déterminés par les autorités compétentes du pays de destination.


Besoin d'aide ?

Si vous avez des questions concernant les taxes, les droits, le dédouanement ou les documents d'exonération fiscale, veuillez contacter notre équipe de support client, et nous serons ravis de vous aider.

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© 2026 Emotiv, Tous droits réservés.

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